Déclaration d'accessibilité

José Alberto Zamaro s'engage à rendre son site web accessible, conformément au décret royal 1112/2018 du 7 septembre relatif à l'accessibilité des sites web et applications du secteur public pour appareils mobiles. Cette déclaration d'accessibilité s'applique à ce site web.

État de conformité.

Ce site Web est développé conformément au RD 1112/2018.

Préparation de la déclaration d’accessibilité suivante.

Cette déclaration a été préparée le 20 avril 2023. La méthode utilisée pour préparer la déclaration a été une auto-évaluation.

Remarques et coordonnées.

Vous pouvez faire des communications sur les exigences d'accessibilité (article 10.2.a du RD 1112/2018) telles que :

Signalez toute non-conformité éventuelle de ce site.
Transmettre d'autres difficultés d'accès au contenu
Formulez toute autre question ou suggestion d'amélioration concernant l'accessibilité du site via le formulaire de contact sur ce site ou via le numéro de téléphone.

Vous pouvez soumettre :

Réclamation concernant le respect des exigences du RD 1112/2018.
Demande d'information accessible relative à :
Contenus exclus du champ d'application du RD 1112/2018 tel que défini à l'article 3, paragraphe 4.
Les contenus qui sont exemptés du respect des exigences d’accessibilité imposent une charge disproportionnée.
Dans la demande d’accès à l’information, les faits, les motifs et la demande doivent être clairement précisés afin d’établir qu’il s’agit d’une demande raisonnable et légitime.

Les plaintes et réclamations concernant les informations accessibles doivent être faites via le siège électronique (https://sede.red.gob.es/procedimientos/quejas-y-sugerencias), et seront reçues et traitées par le département des Systèmes d'Information de Red.es.

Contenu facultatif

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